Règlement d’exécution (UE) 2024/777 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 05/03/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/777
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/777
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R0777)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2024/777EUR-Lex →

Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des «additifs nutritionnels» et au groupe fonctionnel des «acides aminés, leurs sels et produits analogues» ainsi qu’à la catégorie des «additifs sensoriels» et au groupe fonctionnel des «substances aromatiques» sont autorisées en tant qu’additifs dans l’alimentation animale, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

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