Règlement d’exécution (UE) 2024/777 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 05/03/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/777
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/777
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R0777)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2024/777EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues

| 3c320i | — | Base de L-lysine liquide |

Composition de l’additif

Solution aqueuse de L-lysine avec une teneur minimale en L-lysine de 50 %

Sous forme liquide

Caractérisation de la substance active

L-lysine produite par Escherichia coli NITE BP-02917

Formule chimique: NH2-(CH2)4-CH(NH2)-COOH

Numéro CAS: 56-87-1

Méthode d’analyse

Pour la quantification de la lysine dans les prémélanges et les aliments composés pour animaux:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS) — règlement (CE) no 152/2009 de la Commission(annexe III, section F).

Pour la quantification de la lysine dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges (contenant plus de 10 % de lysine):

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS/FLD) — EN ISO 17180.

Pour la quantification de la lysine dans l’eau:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS/FLD), ou

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS).

| Toutes les espèces | — | — | — |

1. La teneur en lysine doit être indiquée sur l’étiquetage de l’additif.

2. L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement.

3. Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

4. L’étiquette de l’additif et du prémélange doit comporter la mention suivante:

«Dans le cas de la supplémentation en L-lysine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.».

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement personnel de protection de la peau et des yeux.

| 26 mars 2034

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues

| 3c321i | — | Monochlorhydrate de L-lysine liquide |

Composition de l’additif

Solution aqueuse de monochlorhydrate de L-lysine avec une teneur minimale en L-lysine de 22,4 % et une teneur maximale en humidité de 65 %

Sous forme liquide

Caractérisation de la substance active

Monochlorhydrate de L-lysine produit par Escherichia coli NITE BP-02917

Formule chimique: NH2-(CH2)4-CH(NH2)-COOH-HCl

Numéro CAS: 657-27-2

Méthode d’analyse

Pour la détermination du monochlorhydrate de L-lysine dans l’additif pour l’alimentation animale:

— Codex des produits chimiques alimentaires, «Monographie du monochlorhydrate de L-lysine».

Pour la quantification de la lysine dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges (contenant plus de 10 % de lysine):

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS/FLD) — EN ISO 17180.

Pour la quantification de la lysine dans les prémélanges et les aliments composés pour animaux:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS) — règlement (CE) no 152/2009 (annexe III, section F).

Pour la quantification de la lysine dans l’eau:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS/FLD), ou

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS).

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. La teneur en lysine doit être indiquée sur l’étiquetage de l’additif.

2. L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement.

3. Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

4. L’étiquette de l’additif et du prémélange doit comporter la mention suivante:

«Dans le cas de la supplémentation en monochlorhydrate de L-lysine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.».

| 26 mars 2034

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues

| 3c322v | — | Monochlorhydrate de L-lysine |

Composition de l’additif

Poudre de monochlorhydrate de L-lysine, avec une teneur minimale en L-lysine de 78 % et une teneur maximale en humidité de 1,5 %

Sous forme solide

Caractérisation de la substance active

Monochlorhydrate de L-lysine produit par Escherichia coli NITE BP-02917

Formule chimique: NH2-(CH2)4-CH(NH2)-COOH-HCl

Numéro CAS: 657-27-2

Méthode d’analyse

Pour la détermination du monochlorhydrate de L-lysine dans l’additif pour l’alimentation animale:

— Codex des produits chimiques alimentaires, «Monographie du monochlorhydrate de L-lysine».

Pour la quantification de la lysine dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges (contenant plus de 10 % de lysine):

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS/FLD) — EN ISO 17180.

Pour la quantification de la lysine dans les prémélanges et les aliments composés pour animaux:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS) — règlement (CE) no 152/2009 (annexe III, section F).

Pour la quantification de la lysine dans l’eau:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS/FLD), ou

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS).

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. La teneur en lysine doit être indiquée sur l’étiquetage de l’additif.

2. L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement.

3. Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

4. L’étiquette de l’additif et du prémélange doit comporter la mention suivante:

«Dans le cas de la supplémentation en monochlorhydrate de L-lysine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.».

5. L’additif doit présenter une teneur en endotoxines et un potentiel de production de poussières qui garantissent une exposition maximale de 1 600 UI d’endotoxines/m3 d’air.

| 26 mars 2034

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 3c320i | — | Base de L-lysine liquide |

Composition de l’additif

Solution aqueuse de L-lysine avec une teneur minimale en L-lysine de 50 %

Sous forme liquide

Caractérisation de la substance active

L-lysine produite par Escherichia coli NITE BP-02917

Formule chimique: NH2-(CH2)4-CH(NH2)-COOH

Numéro CAS: 56-87-1

Méthode d’analyse

Pour la quantification de la lysine dans les prémélanges:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS) — règlement (CE) no 152/2009 (annexe III, section F).

Pour la quantification de la lysine dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges (contenant plus de 10 % de lysine):

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS/FLD) — EN ISO 17180.

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit préciser les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active de l’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg/kg.».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement personnel de protection de la peau et des yeux.

| 26 mars 2034

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 3c321i | — | Monochlorhydrate de L-lysine liquide |

Composition de l’additif

Solution aqueuse de monochlorhydrate de L-lysine avec une teneur minimale en L-lysine de 22,4 % et une teneur maximale en humidité de 65 %

Sous forme liquide

Caractérisation de la substance active

Monochlorhydrate de L-lysine produit par Escherichia coli NITE BP-02917

Formule chimique: NH2-(CH2)4-CH(NH2)-COOH-HCl

Numéro CAS: 657-27-2

Méthode d’analyse

Pour la détermination du monochlorhydrate de L-lysine dans l’additif pour l’alimentation animale:

— Codex des produits chimiques alimentaires, «Monographie du monochlorhydrate de L-lysine».

Pour la quantification de la lysine dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges (contenant plus de 10 % de lysine):

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS/FLD) — EN ISO 17180.

Pour la quantification de la lysine dans les prémélanges:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS) — règlement (CE) no 152/2009 (annexe III, section F).

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit préciser les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active de l’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg/kg.».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

| 26 mars 2034

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 3c322v | — | Monochlorhydrate de L-lysine |

Composition de l’additif

Poudre de monochlorhydrate de L-lysine, avec une teneur minimale en L-lysine de 78 % et une teneur maximale en humidité de 1,5 %

Sous forme solide

Caractérisation de la substance active

Monochlorhydrate de L-lysine produit par Escherichia coli NITE BP-02917

Formule chimique: NH2-(CH2)4-CH(NH2)-COOH-HCl

Numéro CAS: 657-27-2

Méthode d’analyse

Pour la détermination du monochlorhydrate de L-lysine dans l’additif pour l’alimentation animale:

— Codex des produits chimiques alimentaires, «Monographie du monochlorhydrate de L-lysine».

Pour la quantification de la lysine dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges (contenant plus de 10 % de lysine):

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS/FLD) — EN ISO 17180.

Pour la quantification de la lysine dans les prémélanges:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS) — règlement (CE) no 152/2009 (annexe III, section F).

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit préciser les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active de l’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 25 mg/kg.».

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. L’additif doit présenter une teneur en endotoxines et un potentiel de production de poussières qui garantissent une exposition maximale de 1 600 UI d’endotoxines/m3 d’air.

| 26 mars 2034

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