Règlement d’exécution (UE) 2024/780 · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 05/03/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/780
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/780
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R0780)
Référencearticle 2 du règlement d’exécution (UE) 2024/780EUR-Lex →

La préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel des améliorateurs de digestibilité, est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation animale pour les poules reproductrices, les dindons/dindes élevés pour la reproduction, les dindons/dindes reproducteurs, les oiseaux d’ornement, les porcelets non sevrés, les espèces porcines mineures d’engraissement, les espèces mineures de volailles élevées pour la reproduction et les espèces mineures de volailles reproductrices, dans les conditions fixées en annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R0780. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).