Règlement d’exécution (UE) 2024/780 · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/03/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/780
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/780
Versionacte d'origine du 05/03/2024 (CELEX 32024R0780)
RéférenceConsidérant 7 du règlement d’exécution (UE) 2024/780EUR-Lex →

(7) À la suite du renouvellement de l’autorisation de la préparation d’endo–1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma citrinoviride DSM 34663 en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement, des dindes d’engraissement, des poules pondeuses, des espèces mineures de volailles destinées à l’engraissement ou à la ponte, des porcelets sevrés, des porcs d’engraissement, des poulettes élevées pour la ponte, des espèces mineures de volailles élevées pour la ponte ainsi que des carpes, il convient d’abroger les règlements d’exécution (UE) 2015/1043, (UE) 2017/1906 et (UE) 2018/327.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R0780. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).