(2) Une préparation à base d’alpha-galactosidase produite par Saccharomyces cerevisiae CBS 615.94 et d’endo-1,4-bêta-glucanase produite par Aspergillus niger CBS 120604 a été autorisée pour une période de dix ans en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engrais par le règlement d’exécution (UE) no 237/2012 de la Commission ainsi que pour l’alimentation des espèces aviaires mineures destinées à l’engraissement et des poulettes destinées à la ponte par le règlement d’exécution (UE) no 1365/2013 de la Commission.
Règlement d’exécution (UE) 2024/781 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/03/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/781
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/781
Versionacte d'origine du 05/03/2024 (CELEX 32024R0781)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.