Règlement d’exécution (UE) 2024/786 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/03/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/786
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/786
Versionacte d'origine du 06/03/2024 (CELEX 32024R0786)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2024/786EUR-Lex →

(3) La demande concerne l’autorisation d’une préparation d’huile de thym, d’huile d’anis étoilé et de poudre d’écorce de quillaja en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces aviaires et vise à ce que cet additif soit classé dans la catégorie des additifs zootechniques et dans les groupes fonctionnels des améliorateurs de digestibilité et des autres additifs zootechniques.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R0786. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).