Article considérant 127

(127) L’enquête a confirmé que les utilisateurs de l’Union (les producteurs de piles) avaient besoin d’EMD de diverses qualités pour produire des piles sèches, selon des paramètres propres à chacun d’eux. Comme établi au considérant 316 du règlement provisoire, toutes les catégories d’EMD suivent le même processus de production, tandis que, comme indiqué au considérant 25 dudit règlement, les EMD carbone-zinc et les EMD alcalins présentent les mêmes caractéristiques physiques, chimiques et techniques fondamentales et sont affectés aux mêmes usages (production de piles sèches). Il en va de même des EMD alcalins, quelle qu’en soit la qualité alléguée. En outre, aucun des producteurs chinois retenus dans l’échantillon ou des producteurs de l’Union n’a signalé ni démontré de différence concernant les taux de consommation des facteurs de production entre les différentes qualités alléguées d’EMD au cours de la période d’enquête. Dès lors, la Commission n’a pas pu établir de ligne de démarcation universelle entre les EMD alcalins «de haute qualité» et «de qualité standard», cette distinction étant plutôt propre à chaque utilisateur. Dans son analyse, la Commission fait donc référence aux EMD «de qualité standard» et «de haute qualité» lorsque l’un ou l’autre des utilisateurs ayant coopéré considère que les EMD qu’il achète sont de haute qualité ou ne le sont pas.