Version consolidée au 17/07/2025 (consolidation EUR-Lex 02024R0857-20250717, la plus récente en français ; acte d'origine du 01/12/2023).
TexteRèglement délégué (UE) 2024/857
IntituléClassification des scénarios
RattachementCHAPITRE I — DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Règlement délégué (UE) 2024/857
CHAPITRE I — DISPOSITIONS GÉNÉRALES
VersionConsolidée au 17/07/2025 (CELEX 02024R0857-20250717)
Référencearticle 4 du règlement délégué (UE) 2024/857EUR-Lex →
Aux fins de l’identification, de l’évaluation, de la gestion et de l’atténuation des risques découlant de variations potentielles des taux d’intérêt affectant aussi bien la valeur économique de leurs fonds propres que les produits d’intérêts nets de leurs activités hors portefeuille de négociation, les établissements classent les scénarios, y compris les scénarios prudentiels de choc visés à l’article 1er du règlement délégué (UE) 2024/856 de la Commission dans l’un des types suivants en fonction de l’évolution des taux d’intérêt:
a) les chocs parallèles, qui sont:
i) soit un choc d’augmentation parallèle des taux d’intérêt sur toutes les échéances;
ii) soit un choc de diminution parallèle des taux d’intérêt sur toutes les échéances;
b) les chocs impliquant des rotations de la structure des échéances, qui sont:
i) soit une diminution du taux d’intérêt à long terme et une augmentation du taux d’intérêt à court terme, entraînant un aplatissement de la courbe des taux d’intérêt;
ii) soit une augmentation du taux d’intérêt à long terme et une diminution du taux d’intérêt à court terme, entraînant une accentuation de la courbe des taux d’intérêt;
c) les chocs irréguliers, qui sont:
i) soit un choc d’augmentation des taux d’intérêt qui est plus important sur les échéances à court terme;
ii) soit un choc de diminution des taux d’intérêt qui est plus important sur les échéances à court terme.
Nota : Règlement délégué (UE) 2024/856 de la Commission du 1er décembre 2023 complétant la directive 2013/36/UE du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation déterminant les scénarios prudentiels de chocs, les hypothèses de modélisation et hypothèses paramétriques communes, et ce qui constitue une baisse importante (JO L, 2024/856, 24.4.2024, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_del/2024/856/oj).
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