(2) Le 8 janvier 2021, le CSSC a adopté un avis scientifique sur la sécurité des nanomatériaux dans les produits cosmétiques et a conclu que, sur la base d’une appréciation collective des aspects physicochimiques, toxicologiques et liés à l’exposition des nanomatériaux Styrene/Acrylates Copolymer (nano), Sodium Styrene/Acrylates Copolymer (nano) (no CAS 9010-92-8) et Colloidal Silver (nano) (no CAS 7440-22-4), il existe une source de préoccupation quant au fait que ces nanomatériaux, tels que notifiés par l’intermédiaire du portail de notification des produits cosmétiques (CPNP), peuvent présenter un risque pour la santé du consommateur lorsqu’ils sont utilisés dans des produits cosmétiques.
Règlement (UE) 2024/858 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/03/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2024/858
RattachementRèglement (UE) 2024/858
Versionacte d'origine du 14/03/2024 (CELEX 32024R0858)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.