Règlement (UE) 2024/858 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/03/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2024/858
RattachementRèglement (UE) 2024/858
Versionacte d'origine du 14/03/2024 (CELEX 32024R0858)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) 2024/858EUR-Lex →

(3) Le 5 mars 2021, le CSSC a adopté un avis concernant Copper (nano) et Colloidal Copper (nano) (no CAS 7440-50-8), dans lequel il a conclu qu’il n’était pas possible de procéder à une évaluation de la sécurité car les informations essentielles étaient limitées ou manquantes. Toutefois, le CSSC a indiqué que, sur la base des informations disponibles provenant de la littérature scientifique et du CPNP, une absorption systémique de nanoparticules de cuivre (et/ou de cuivre ionique) est possible et pourrait conduire à une accumulation dans certains organes, notamment le foie et la rate. En outre, le CSSC a constaté que les effets mutagènes/génotoxiques et immunotoxiques/néphrotoxiques potentiels des nanomatériaux de cuivre suscitent des préoccupations qui justifient une évaluation plus approfondie de la sécurité desdits matériaux utilisés comme ingrédients cosmétiques.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R0858. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).