(4) Le 25 juin 2021, le CSSC a adopté un avis concernant Gold (nano), Colloidal Gold (nano) (no CAS 7440-57-5), Gold Thioethylamino Hyaluronic Acid (nano) (no CAS 1360157-34-1) et Acetyl heptapeptide-9 Colloidal gold (nano) (no CAS non indiqué) et un avis concernant Platinum (nano), Colloidal Platinum (nano) (no CAS 7440-06-4) et Acetyl tetrapeptide-17 Colloidal Platinum (nano) (no CAS non indiqué). Dans les deux avis, le CSSC a conclu qu’il n’était pas possible de procéder à une évaluation de la sécurité car les informations essentielles étaient limitées ou manquantes. Toutefois, sur la base de l’appréciation collective des aspects physicochimiques, toxicologiques et liés à l’exposition, il a également conclu que l’utilisation de ces nanomatériaux dans les produits cosmétiques peut présenter un risque pour la santé du consommateur.
Règlement (UE) 2024/858 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/03/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2024/858
RattachementRèglement (UE) 2024/858
Versionacte d'origine du 14/03/2024 (CELEX 32024R0858)
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