(37) Pour rendre compte plus exactement de l’intensité énergétique de la production de mélanges d’oxyde d’éthylène et d’éthylène glycols ainsi que de la composition de mélanges gazeux d’hydrogène et de monoxyde de carbone, il convient d’adapter le calcul des niveaux d’activité historique pour les référentiels de produit de l’oxyde d’éthylène/de l’éthylène glycol et de l’hydrogène.
Règlement délégué (UE) 2024/873 · Article
Article considérant 37
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/01/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement délégué (UE) 2024/873
RattachementRèglement délégué (UE) 2024/873
Versionacte d'origine du 30/01/2024 (CELEX 32024R0873)
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