Version d'origine : acte du 21/03/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/879
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/879
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R0879)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2024/879EUR-Lex →
À l’annexe du règlement d'exécution (UE) 2018/2019, dans le tableau figurant au point 1, dans la seconde colonne «Description», l’entrée «Corylus L., à l’exception des végétaux destinés à la plantation de Corylus avellana L. ou de Corylus colurna L. originaires de Serbie» est remplacée par le texte suivant:
«Corylus L., à l’exception:
— des végétaux destinés à la plantation de Corylus avellana L. ou Corylus colurna L. originaires de Serbie; ainsi que
— des végétaux destinés à la plantation, âgés de 15 ans au maximum, d’un diamètre maximal de 20 cm à la base de la tige, appartenant à l’espèce Corylus avellana L., et originaires du Royaume-Uni».
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