Les annexes II, VIII, XIII et XIV sont rectifiées comme suit:
1) À l’annexe II, partie 2, section C, point 1.4, la ligne correspondant au chiffre de contrôle 7 du tableau est remplacée par le texte suivant
| «7. | 7/11 | 0,636»
2) À l’annexe VIII, partie 2, le point 1.9 est remplacé par le texte suivant:
«1.9. “essieu relevable”, un essieu tel que défini dans l’annexe XIII, partie 2, section A, point 1.34;».
3) L’annexe XIII est rectifiée comme suit:
a) la partie 2 est rectifiée comme suit:
i) dans la section A, le point 1.32 est remplacé par le texte suivant:
«1.32. “débordement arrière”, la distance entre le point extrême effectivement atteint par l’arrière d’un véhicule lorsqu’il manœuvre dans les conditions spécifiées dans la section C, point 8, ou dans la section D, point 7;»;
ii) dans la section B, le point 1.3 est remplacé par le texte suivant:
«1.3. Les dispositifs et équipements visés dans la section F ne doivent pas être pris en compte pour la détermination de la longueur, de la largeur et de la hauteur.»;
iii) dans la section C, les points 1.3 et 1.3.1 sont remplacés par le texte suivant:
«1.3. Les dispositifs et équipements visés dans la section F ne doivent pas être pris en compte pour la détermination de la longueur, de la largeur et de la hauteur.
1. 3.1. Prescriptions supplémentaires pour les dispositifs aérodynamiques visés dans la section F.»;
iv) dans la section D, point 3.1, la phrase suivante est ajoutée:
«MC ≤ M + TM»;
v) dans la section D, le point 1.4.1 est remplacé par le texte suivant:
«1.4.1. Lorsque la face avant à l’emplacement de la cabine du véhicule à moteur, y compris toutes les saillies extérieures, par exemple du châssis, du pare-chocs, des garde-boue et des roues, respecte intégralement les paramètres de l’enveloppe tridimensionnelle définie dans la section J et que la longueur de la zone de chargement ne dépasse pas 10,5 m, le véhicule peut dépasser la longueur maximale autorisée indiquée au point 1.1.1.»;
vi) dans la section F, le tableau I «Longueur du véhicule», la ligne correspondant à l’élément 13 est remplacée par le texte suivant:
| «13. | Dispositifs de fixation de la bâche et leur protection | — | — | — | x | x | x | x | x | x | x»
b) dans la partie 3, section A, le point 1.1 de l’Addendum à la SECTION II de la fiche de réception UE par type est remplacé par le texte suivant:
«1.1. Le véhicule a fait l’objet d’une réception par type conformément à l’article 6, paragraphe 3 ou paragraphe 4, du règlement (UE) 2021/535 (les dimensions extérieures du véhicule dépassent les dimensions maximales mentionnées au point 1.1 de l’annexe XIII, partie 2, sections B, C D ou E): oui/non (7);».
4) À l’annexe XIV, partie 1, les sections A et B sont remplacées par le texte suivant:
«Section A
Fiche de renseignements relative à la réception UE par type d’un véhicule en ce qui concerne son système hydrogène
MODÈLE
Fiche de renseignements no … relative à la réception UE par type d’un type de véhicule en ce qui concerne son système hydrogène
Les renseignements figurant ci-après sont fournis en triple exemplaire et sont accompagnés d’une liste des éléments inclus. Les dessins éventuels sont fournis à une échelle appropriée et avec suffisamment de détails, en format A4 ou sur un dépliant de ce format. Les photographies, s’il y en a, doivent être suffisamment détaillées.
0. 0.1.
0. 2.
0. 2.1.
0. 3.
0. 3.1.
0. 4.
0. 5.
0. 8.
0. 9.
3. 9.
3. 9.1.
3. 9.1.1.
3. 9.1.2.
3. 9.1.3.
3. 9.1.11.
3. 9.1.11.1.
3. 9.1.11.2.
3. 9.1.17.
3. 9.1.17.1.
3. 9.1.17.2.
3. 9.2.6.
Note explicative:
La présente fiche de renseignements est basée sur le modèle figurant à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2020/683 et elle doit être complétée avec les informations pertinentes visées aux points énumérés ci-dessus, comme défini dans ledit modèle
Section B
Fiche de renseignements relative à la réception UE par type de composants hydrogène
MODÈLE
Fiche de renseignements no … relative à la réception UE par type de composants hydrogène
Les renseignements figurant ci-après sont fournis en triple exemplaire et sont accompagnés d’une liste des éléments inclus. Les dessins éventuels sont fournis à une échelle appropriée et avec suffisamment de détails, en format A4 ou sur un dépliant de ce format. Les photographies, s’il y en a, doivent être suffisamment détaillées.
0. 0.1.
0. 2.
0. 2.1.
0. 5.
0. 8.
0. 9.
3. 9.
3. 9.1.
3. 9.1.1.
3. 9.1.2.
3. 9.1.3.
3. 9.1.4.
3. 9.1.4.1.
3. 9.1.4.2.
3. 9.1.4.3.
3. 9.1.4.4.
3. 9.1.4.5.
3. 9.1.4.6.
3. 9.1.4.7.
3. 9.1.4.8.
3. 9.1.4.9.
3. 9.1.4.10.
3. 9.1.5.
3. 9.1.5.1.
3. 9.1.5.2.
3. 9.1.5.3.
3. 9.1.5.4.
3. 9.1.5.5.
3. 9.1.5.6.
3. 9.1.5.7.
3. 9.1.5.8.
3. 9.1.5.9.
3. 9.1.5.10.
3. 9.1.6.
3. 9.1.6.1.
3. 9.1.6.2.
3. 9.1.6.3.
3. 9.1.6.4.
3. 9.1.6.5.
3. 9.1.6.6.
3. 9.1.6.7.
3. 9.1.6.8.
3. 9.1.6.9.
3. 9.1.6.10.
3. 9.1.6.11.
3. 9.1.15.
3. 9.1.15.1.
3. 9.1.15.2.
3. 9.1.15.3.
3. 9.1.15.4.
3. 9.1.15.5.
3. 9.1.15.6.
3. 9.1.15.7.
3. 9.1.15.8.
3. 9.1.15.9.
3. 9.1.15.10.
3. 9.1.15.11.
Note explicative:
La présente fiche de renseignements est basée sur le modèle figurant à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2020/683 de la Commission et elle doit être complétée avec les informations pertinentes visées aux points énumérés ci-dessus, comme défini dans ledit modèle.».