(1) Le règlement d’exécution (UE) 2023/2782 de la Commission établit les modes de prélèvement d’échantillons et les méthodes d’analyse à appliquer pour le contrôle des teneurs en mycotoxines des denrées alimentaires.
Règlement d’exécution (UE) 2024/885 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/03/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/885
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/885
Versionacte d'origine du 20/03/2024 (CELEX 32024R0885)
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