(4) Les substances «4-hydroxyphényl-alpha-D-glucopyranoside» (no CAS 84380-01-8) et «4-hydroxyphényl-bêta-D-glucopyranoside» (no CAS 497-76-7), qui se sont vu attribuer, respectivement, les dénominations INCI «Alpha-Arbutin» et «Arbutin», ne sont pas réglementées par le règlement (CE) no 1223/2009. Ces substances sont utilisées dans les produits cosmétiques comme agents d’éclaircissement et de conditionnement de la peau.
Règlement (UE) 2024/996 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/04/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2024/996
RattachementRèglement (UE) 2024/996
Versionacte d'origine du 03/04/2024 (CELEX 32024R0996)
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