(4) Eu égard aux conclusions de l’avis scientifique de 2011, la Commission a adopté la recommandation 2013/165/UE afin de recueillir davantage de données sur les toxines T-2 et HT-2 dans les céréales et les produits à base de céréales, de mieux comprendre les variations d’une année à l’autre de la présence de ces toxines et d’obtenir davantage d’informations sur les effets de la transformation (par exemple, la cuisson) des denrées alimentaires et de facteurs agronomiques sur la présence des toxines T-2 et HT-2.
Règlement (UE) 2024/1038 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/04/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2024/1038
RattachementRèglement (UE) 2024/1038
Versionacte d'origine du 09/04/2024 (CELEX 32024R1038)
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