Règlement (UE) 2024/1038 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/04/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2024/1038
RattachementRèglement (UE) 2024/1038
Versionacte d'origine du 09/04/2024 (CELEX 32024R1038)
RéférenceConsidérant 5 du règlement (UE) 2024/1038EUR-Lex →

(5) En 2017, l’Autorité a adopté un avis scientifique sur l’opportunité de fixer une valeur maximale de groupe recommandée aux fins de la protection de la santé pour les toxines T-2 et HT-2 et leurs formes modifiées. Une dose aiguë de référence (DARf) de groupe de 0,3 μg/kg pc a été fixée pour la somme des toxines T-2 et HT-2 et de leurs formes modifiées. En outre, une DJT de groupe de 0,02 μg/kg pc a été fixée pour la somme des toxines T-2 et HT-2 et de leurs formes modifiées en remplacement de l’ancienne DJT de groupe de 0,1 μg/kg pc.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R1038. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).