(9) Étant donné que les teneurs en toxines T-2 et HT-2 sont les plus élevées dans les grains d’avoine, il importe que des efforts supplémentaires soient accomplis pour continuer à réduire la présence des toxines T-2 et HT-2 dans les grains d’avoine et que la Commission soit informée des progrès réalisés et des nouvelles données sur la présence de ces toxines, dans le but de réduire dans l’avenir la teneur maximale en toxines T-2 et HT-2 dans les grains d’avoine et les produits à base de grains d’avoine.
Règlement (UE) 2024/1038 · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/04/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2024/1038
RattachementRèglement (UE) 2024/1038
Versionacte d'origine du 09/04/2024 (CELEX 32024R1038)
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