L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est modifiée comme suit:
1) Dans le tableau 1 («Nouveaux aliments autorisés»), l’entrée suivante est insérée:
| Nouvel aliment autorisé | Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé | Exigences en matière d’étiquetage spécifique supplémentaire | Autres exigences | Protection des données
| «Bêta-glucane issu des microalgues Euglena gracilis | Catégorie de denrées alimentaires spécifiée | Doses maximales | La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est “bêta-glucane issu des microalgues Euglena gracilis”. | |
Autorisé le 30 avril 2024. Cette inscription se fonde sur des preuves scientifiques et des données scientifiques couvertes par la propriété exclusive et protégées conformément à l’article 26 du règlement (UE) 2015/2283.
Demandeur: Kemin Foods L.C., 1900 Scott Avenue Des Moines, IA 50317, États-Unis. Pendant la période de protection des données, le nouvel aliment “bêta-glucane issu des microalgues Euglena gracilis” ne peut être mis sur le marché dans l’Union que par Kemin Foods L.C., à moins qu’un autre demandeur n’obtienne ultérieurement une autorisation pour le nouvel aliment concerné sans faire référence aux preuves scientifiques ou données scientifiques couvertes par la propriété exclusive et protégées conformément à l’article 26 du règlement (UE) 2015/2283, ou avec l’accord de Kemin Foods L.C.
Date de fin de la protection des données: 30 avril 2029.»
| Barres de céréales | 670 mg/100 g
| Substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, au sens du règlement (UE) no 609/2013 | 600 mg/jour
| Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge |
100 mg/jour pour les enfants de 3 à 9 ans
150 mg/jour pour les enfants de 10 à 17 ans
200 mg/jour pour les adultes
|
1. La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est “bêta-glucane issu des microalgues Euglena gracilis”.
2. L’étiquetage des compléments alimentaires contenant le nouvel aliment porte une mention indiquant qu’ils ne peuvent être consommés que par des enfants de plus 3 ans, des enfants de plus de 9 ans, ou des adultes, selon le groupe d’âge auquel le produit est destiné.»
2) Dans le tableau 2 («Spécifications»), l’entrée suivante est insérée:
UFC: Unités formant colonie, NPP: Nombre le plus probable.
| Nouvel aliment autorisé | Spécifications
| «Bêta-glucane issu des microalgues Euglena gracilis |
Description/Définition:
Le nouvel aliment, le bêta-glucane issu des microalgues Euglena gracilis (paramylon), est un polymère bêta-(1,3)-D-glucane linéaire, non ramifié, issu de microalgues Euglena gracilisnon génétiquement modifiées.
Le nouvel aliment est produit par fermentation, suivie d’un ajustement du pH et d’une homogénéisation afin de libérer les granules de bêta-glucane. Les granules sont isolés par décantation et lavage, puis acidifiés et filtrés. Après séchage, le produit est broyé. Le processus implique des conditions telles qu’un pH alcalin et une étape de destruction thermique des microalgues afin de garantir l’absence de cellules viables d’Euglena gracilis dans le nouvel aliment.
Caractéristiques/Composition:
Apparence: poudre blanc crème
Bêta-glucane*: (%) ≥ 95
Humidité (en %): ≤ 6
Cendres (en %): ≤ 1
Métaux lourds:
Plomb (mg/kg): ≤ 0,5
Cadmium (mg/kg) ≤ 0,5
Mercure (mg/kg): ≤ 0,05
Arsenic (en mg/kg): ≤ 0,02
Critères microbiologiques:
Nombre total de microbes aérobies (UFC/g): ≤ 3 000
Levures et moisissures totales (UFC/g): ≤ 100
Coliformes (NPP/g): ≤ 30
Escherichia coli: Absence de détection dans 10 g
Staphylococcus aureus: Absence de détection dans 10 g
Salmonella spp.: Absence de détection dans 25 g
Listeria monocytogenes: Absence de détection dans 25 g