Règlement d’exécution (UE) 2024/1046 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/04/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1046
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1046
Versionacte d'origine du 09/04/2024 (CELEX 32024R1046)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d’exécution (UE) 2024/1046EUR-Lex →

(5) Le 23 avril 2021, la Commission a demandé à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») de procéder à une évaluation du bêta-glucane issu des microalgues Euglena gracilis en tant que nouvel aliment.

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