(7) Dans son avis scientifique, l’Autorité a conclu que le nouvel aliment, le bêta-glucane issu des microalgues Euglena gracilis, était sans danger dans les conditions d’utilisation proposées. Par conséquent, l’avis scientifique fournit des motifs suffisants pour établir que, dans les conditions d’utilisation proposées, le bêta-glucane issu des microalgues Euglena gracilis remplit les conditions pour être mis sur le marché conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283.
Règlement d’exécution (UE) 2024/1046 · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/04/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1046
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1046
Versionacte d'origine du 09/04/2024 (CELEX 32024R1046)
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