(8) Dans son avis scientifique, l’Autorité a noté que sa conclusion sur l’innocuité du nouvel aliment était fondée sur des études et des données scientifiques tirées de l’étude combinant la LC-MS/MS, de l’étude de la RMN et de l’étude de la HPLC-CAD visant à déterminer l’identité de la substance 3′-SL; de la description de la souche de production de sel de sodium de 3′-SL génétiquement modifiée; de la description détaillée du processus de production; de l’essai de mutation réverse sur bactéries avec le sel de sodium de 3’-SL; de l’essai in vitro de micronoyaux sur cellules de mammifères avec du sel de sodium de 3’-SL; de l’essai in vivo de micronoyaux sur cellules de mammifères avec du sel de sodium de 3’-SL; de l’étude d’analyse bio-informatique sur le génome de l’E. coli W (ATCC 9637) visant à détecter les séquences hétérologues susceptibles d’encoder d’éventuels allergènes; et de l’étude de toxicité orale sur 90 jours chez des rats avec du sel de sodium de 3′-SL, contenus dans le dossier du demandeur, sans lesquelles elle n’aurait pas pu évaluer le nouvel aliment et parvenir à sa conclusion.
Règlement d’exécution (UE) 2024/1047 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/04/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1047
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1047
Versionacte d'origine du 09/04/2024 (CELEX 32024R1047)
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