(8) Dans son avis scientifique, l’Autorité a également noté que sa conclusion sur la sécurité du nouvel aliment était fondée sur les données relatives à la composition, les données relatives à la stabilité, l’analyse de la digestion iléale, l’analyse protéomique, les analyses de criblage des bactéries endophytes, l’essai de mutation réverse sur des bactéries et le test du micronoyau in vitro, sans lesquels elle n’aurait pas pu évaluer le nouvel aliment et parvenir à sa conclusion.
Règlement d’exécution (UE) 2024/1048 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/04/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1048
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1048
Versionacte d'origine du 09/04/2024 (CELEX 32024R1048)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.