Règlement d’exécution (UE) 2024/1052 · Article

Article considérant 12

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/04/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1052
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1052
Versionacte d'origine du 10/04/2024 (CELEX 32024R1052)
RéférenceConsidérant 12 du règlement d’exécution (UE) 2024/1052EUR-Lex →

(12) Le 25 janvier 2024, l’Autorité a publié le rapport scientifique et technique intitulé «Scientific and technical assistance to the evaluation of the safety of calcidiol monohydrate as a novel food» (Assistance scientifique et technique à l’évaluation de la sécurité du monohydrate de calcidiol en tant que nouvel aliment).

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