Règlement d’exécution (UE) 2024/1052 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/04/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1052
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1052
Versionacte d'origine du 10/04/2024 (CELEX 32024R1052)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d’exécution (UE) 2024/1052EUR-Lex →

(6) Le 25 mai 2021, l’Autorité a rendu, conformément à l’article 11 du règlement (UE) 2015/2283, son avis scientifique sur la sécurité du monohydrate de calcidiol obtenu par synthèse chimique en tant que nouvel aliment au sens dudit règlement.

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