Règlement d’exécution (UE) 2024/1054 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 05/04/2026 (consolidation EUR-Lex 02024R1054-20260405, la plus récente en français ; acte d'origine du 10/04/2024).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1054
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1054
VersionConsolidée au 05/04/2026 (CELEX 02024R1054-20260405)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2024/1054EUR-Lex →

L’utilisation de la préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie d’additifs «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel «stabilisateurs de la flore intestinale», est autorisée dans l’alimentation et l’eau d’abreuvement de toutes les espèces de volailles élevées pour la ponte ou pour la reproduction ainsi que dans l’eau d’abreuvement de toutes les espèces de volailles d’engraissement, des oiseaux d’ornement et des porcelets non sevrés et sevrés appartenant à la famille des Suidae, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02024R1054-20260405. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).