(2) Une préparation d’endo–1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus oryzae DSM 26372 a été autorisée pour une période de dix ans en tant qu’additif pour l’alimentation des volailles d’engraissement, des porcelets sevrés et des porcs d’engraissement par le règlement d’exécution (UE) no 1206/2012 de la Commission, pour les truies allaitantes par le règlement d’exécution (UE) 2020/995 de la Commission et pour les poules pondeuses par le règlement d’exécution (UE) 2020/1034 de la Commission.
Règlement d’exécution (UE) 2024/1058 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/04/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1058
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1058
Versionacte d'origine du 10/04/2024 (CELEX 32024R1058)
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