(5) Dans son avis du 26 septembre 2023, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation actuellement autorisées, la préparation à base d’endo–1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus oryzae DSM 33700 reste sans danger pour les volailles d’engraissement, les porcelets sevrés, les porcs d’engraissement, les truies allaitantes et les poules pondeuses, ainsi que pour les consommateurs et pour l’environnement. Elle a également conclu que, dans les conditions d’utilisation recommandées, l’additif est sans danger pour toutes les volailles et tous les suidés, ainsi que pour les consommateurs et pour l’environnement. L’Autorité a aussi indiqué que les deux formulations (liquide et solide) de l’additif ne sont pas irritantes pour la peau. La formulation liquide n’est pas irritante pour les yeux, mais aucune conclusion ne peut être tirée à cet égard en ce qui concerne la formulation solide. Faute de données suffisantes, l’Autorité n’a pas pu tirer de conclusions sur le risque que les deux formulations de l’additif soient des sensibilisants cutanés. En raison de la nature protéinique de la substance active (xylanase), l’additif est considéré comme un sensibilisant respiratoire. En ce qui concerne les nouvelles utilisations proposées pour les espèces cibles supplémentaires, l’Autorité a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, l’additif est susceptible d’être efficace pour toutes les espèces de volailles et pour tous les suidés. L’Autorité a également conclu que la préparation d’endo–1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus oryzae DSM 33700 reste efficace pour les volailles d’engraissement, les porcelets sevrés, les porcs d’engraissement, les truies allaitantes et les poules pondeuses. Elle n’a pas jugé nécessaire d’imposer des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché.
Règlement d’exécution (UE) 2024/1058 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/04/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1058
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1058
Versionacte d'origine du 10/04/2024 (CELEX 32024R1058)
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