Règlement d’exécution (UE) 2024/1058 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/04/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1058
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1058
Versionacte d'origine du 10/04/2024 (CELEX 32024R1058)
RéférenceConsidérant 8 du règlement d’exécution (UE) 2024/1058EUR-Lex →

(8) En conséquence du renouvellement de l’autorisation de la préparation d’endo–1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus oryzae DSM 33700 en tant qu’additif pour l’alimentation des volailles d’engraissement, des porcelets sevrés, des porcs d’engraissement, des truies allaitantes et des poules pondeuses, il convient d’abroger les règlements d’exécution (UE) no 1206/2012, (UE) 2020/995 et (UE) 2020/1034.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R1058. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).