(32) Les esters d’alkylphosphate couvrent deux types de produits, le phosphate de tris(2-chloro-1-méthyléthyle) (ci-après le «TCPP») et le phosphate de triéthyle (ci-après le «TEP»). Ils sont couramment utilisés comme retardateurs de flammes dans les mousses rigides et souples.
Règlement d’exécution (UE) 2024/1064 · Article
Article considérant 32
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/04/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1064
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1064
Versionacte d'origine du 09/04/2024 (CELEX 32024R1064)
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