Règlement d’exécution (UE) 2024/1070 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 12/04/2024, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02024R1070-20240505 du 05/05/2024, la plus récente en français).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1070
IntituléRenouvellement de l’autorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1070
VersionVersion d'origine (CELEX 02024R1070-20240505)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2024/1070EUR-Lex →

L’autorisation de la préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs nutritionnels» et au groupe fonctionnel des «vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies», est renouvelée pour les poulets d’engraissement, les dindons d’engraissement, les autres volailles et les porcs, dans les conditions fixées en annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02024R1070-20240505. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).