Version d'origine : acte du 15/04/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2024/1076
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2024/1076
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R1076)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2024/1076EUR-Lex →
Les annexes II et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) à l’annexe II, les colonnes relatives au bispyribac, au metosulam, à l’oryzalin, à l’oxasulfuron et au triazoxide sont supprimées;
2) à l’annexe V, les colonnes suivantes relatives au bispyribac, au metosulam, à l’oryzalin, à l’oxasulfuron et au triazoxide sont ajoutées:
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