Règlement (UE) 2024/1077 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 15/04/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2024/1077
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2024/1077
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R1077)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2024/1077EUR-Lex →

À l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, les colonnes relatives au 2,4-DB, à l’iodosulfuron-méthyl, à la mésotrione et au pyraflufen-éthyle sont remplacées par le texte suivant:

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