Version d'origine : acte du 15/04/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2024/1078
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2024/1078
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R1078)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2024/1078EUR-Lex →
Les annexes II et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) à l’annexe II, les colonnes relatives à l’azoxystrobine, au flonicamide, à l’isofétamide, au méfentrifluconazole, au métazachlore et au pyriméthanil sont remplacées par le texte suivant:
2) à l’annexe IV, l’inscription relative au «Sable quartzeux (1)» est remplacée par le texte suivant:
«Sable quartzeux».
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