(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) des substances actives «azoxystrobine», «flonicamide», «isofétamide», «méfentrifluconazole», «métazachlore» et «pyriméthanil» ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Le sable quartzeux a été temporairement inscrit à l’annexe IV du même règlement.
Règlement (UE) 2024/1078 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/04/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2024/1078
RattachementRèglement (UE) 2024/1078
Versionacte d'origine du 15/04/2024 (CELEX 32024R1078)
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