(1) De nouveaux concepts de mobilité aérienne fondés sur des technologies innovantes, tels que les aéronefs avec équipage à capacité de décollage et d’atterrissage verticaux, sont apparus ces dernières années et présentent aujourd’hui différents niveaux de maturité. Avec les progrès technologiques et l’évolution des besoins en matière de transport, des concepts plus innovants pourraient émerger dans les années à venir.
Règlement d’exécution (UE) 2024/1111 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/04/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1111
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1111
Versionacte d'origine du 10/04/2024 (CELEX 32024R1111)
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