Règlement (UE) 2024/1143 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version consolidée au 18/03/2026 (consolidation EUR-Lex 02024R1143-20260318, la plus récente en français ; acte d'origine du 11/04/2024).

TexteRèglement (UE) 2024/1143
IntituléANNEXE II — Denrées alimentaires et produits agricoles visés à l’article 51
RattachementRèglement (UE) 2024/1143
VersionConsolidée au 18/03/2026 (CELEX 02024R1143-20260318)
RéférenceAnnexe II du règlement (UE) 2024/1143EUR-Lex →

Spécialités traditionnelles garanties

a) plats cuisinés,

b) bière,

c) chocolat et produits dérivés,

d) pain,

e) produits de la pâtisserie,

f) confiseries,

g) biscuits et autres produits de boulangerie,

h) boissons à base d’extraits de plantes,

i) pâtes alimentaires,

j) sel,

k) eaux gazeuses,

l) liège.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02024R1143-20260318. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).