(11) Depuis l’adoption du règlement d’exécution (UE) 2024/968 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2023/594, de nouveaux foyers de peste porcine africaine ont été observés chez des porcins sauvages en Grèce, en Italie et en Pologne.
Règlement d’exécution (UE) 2024/1171 · Article
Article considérant 11
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/04/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1171
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1171
Versionacte d'origine du 16/04/2024 (CELEX 32024R1171)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.