Règlement d’exécution (UE) 2024/1189 · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 24/04/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1189
IntituléModification du règlement d’exécution (UE) no 1065/2012
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1189
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R1189)
Référencearticle 2 du règlement d’exécution (UE) 2024/1189EUR-Lex →

À l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 1065/2012, l’entrée 1k20721 relative à «Lactobacillus plantarum (LMG P-21295)» est supprimée.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Lire l'acte entier → Décisions qui citent cet article →

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R1189. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).