Règlement d’exécution (UE) 2024/1194 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 24/04/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1194
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1194
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R1194)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2024/1194EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies

| 3a314 | Acide nicotinique |

Composition de l’additif

Acide nicotinique

Caractérisation de la substance active

Acide nicotinique

Sous forme solide

Pureté: ≥ 99 %

Dénomination chimique: acide nicotinique

Formule chimique: C6H5NO2

Numéro CAS: 59-67-6

Numéro Einecs: 200-441-0

Méthode d’analyse

— Pour la détermination de l’acide nicotinique dans l’additif pour l’alimentation animale: titrage au moyen d’une solution d’hydroxyde de sodium; monographie 0459 de la Pharmacopée européenne.

— Pour la détermination de l’acide nicotinique dans les prémélanges, les aliments composés pour animaux et l’eau: chromatographie liquide (CLHP) d’appariement d’ions en phase inversée couplée à un détecteur UV (CLHP-PI-UV).

| Toutes les espèces animales | – | – | – |

1. L’acide nicotinique peut également être utilisé dans l’eau d’abreuvement.

2. Indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection respiratoire, d’une protection des yeux et d’une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 15 mai 2034

| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg de substance active/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies

| 3a315 | Niacinamide |

Composition de l’additif

Niacinamide

Caractérisation de la substance active

Niacinamide

Sous forme solide

Pureté: ≥ 99 %

Dénomination chimique: niacinamide, nicotinamide Formule chimique: C6H6N2O

Numéro CAS: 98-92-0

Numéro Einecs: 202-713

Méthode d’analyse

— Pour la détermination de la niacinamide (nicotinamide) dans l’additif pour l’alimentation animale: titrage à l’acide perchlorique; monographie 0047 de la Pharmacopée européenne.

— Pour la détermination de la niacinamide (nicotinamide) dans les prémélanges, les aliments composés pour animaux et l’eau: chromatographie liquide (CLHP) d’appariement d’ions en phase inversée couplée à un détecteur UV (CLHP-PI-UV).

| Toutes les espèces animales | – | – | – |

1. La niacinamide peut également être utilisée dans l’eau d’abreuvement.

2. Indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection respiratoire, d’une protection des yeux et d’une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 15 mai 2034

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R1194. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).