Règlement d’exécution (UE) 2024/1195 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 24/04/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1195
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1195
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R1195)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2024/1195EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg de substance active/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b131-eo | Huile essentielle de cannelle de Chine |

Composition de l’additif

Huile essentielle obtenue à partir de feuilles, de tiges et de rameaux de Cinnamomum aromaticum Nees

À l’état liquide

Caractérisation de la substance active

Huile essentielle obtenue à partir de Cinnamomum aromaticum Nees par distillation à la vapeur de feuilles, de tiges et de rameaux, telle que définie par le Conseil de l’Europe.

Spécifications

(E)-cinnamaldéhyde: 70-89 %

(E)-2-méthoxycinnamaldéhyde: 0-15 %

Acétate de cinnamyle: ≤ 4 %

Coumarine: ≤ 4 %

Styrène: ≤ 0,1 %

Numéro CAS: 8007-80-5

Numéro Einecs: 284-635-0

Numéro FEMA: 2258

Numéro CoE: 131

Méthode d’analyse

Pour la détermination du (E)-cinnamaldéhyde (marqueur phytochimique) dans l’additif pour l’alimentation animale (huile de cannelle de Chine):

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une détection par ionisation de flamme (GC-FID) ou à une détection par spectrométrie de masse (GC-MS)

| Porcs d’engraissement | — | — | 61 |

1. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3 Il est interdit d’utiliser cet additif en combinaison avec d’autres additifs contenant du styrène et de la coumarine.

4 Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection respiratoire, d’une protection oculaire et d’une protection cutanée, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 mai 2034

| Porcs d’engraissement d’espèces mineures de suidés | — | — | 51

| Porcelets et porcelets d’espèces mineures de suidés | — | — | 51

| Veaux d’engraissement | — | — | 100

| Bovins d’engraissement, ovins d’engraissement et espèces mineures de ruminants d’engraissement | | | 60

| Poulets d’engraissement et espèces mineures de volailles d’engraissement | — | — | 28,5

| Dindons d’engraissement | — | — | 38

| Lapins d’engraissement | — | — | 25

| Salmonidés et poissons mineurs, à l’exception des géniteurs | — | — | 125

| Autres espèces mineures destinées à l’engraissement, à l’exception des équidés | — | — | 28,5

Aller plus loin

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