Règlement d’exécution (UE) 2024/1200 · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 18/04/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1200
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1200
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R1200)
Référencearticle 2 du règlement d’exécution (UE) 2024/1200EUR-Lex →

La préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel des stabilisateurs de la flore intestinale, est autorisée dans l’alimentation et l’eau des poulets élevés pour la reproduction, des dindes d’engraissement et des dindons élevés pour la reproduction, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R1200. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).