Règlement d’exécution (UE) 2024/1206 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/04/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1206
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1206
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R1206)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2024/1206EUR-Lex →

I. La partie A de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:

1) À la ligne 311 relative au quinmérac, la date mentionnée dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «31 décembre 2026».

2) À la ligne 314 relative au phosphure de zinc, la date mentionnée dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «31 décembre 2026».

3) À la ligne 317 relative à la «6-benzyladénine», la date mentionnée dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «15 juillet 2026».

4) À la ligne 323 relative à la «dodine», la date mentionnée dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «15 juillet 2026».

5) À la ligne 328 relative au tau-fluvalinate, la date mentionnée dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «31 janvier 2027».

6) À la ligne 330 relative au bupirimate, la date mentionnée dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «31 janvier 2027».

7) À la ligne 333 relative au «1-décanol», la date mentionnée dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «15 juillet 2026».

8) À la ligne 334 relative à l’isoxabène, la date mentionnée dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «31 janvier 2027».

9) À la ligne 335 relative au fluométuron, la date mentionnée dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «15 juillet 2026».

10) À la ligne 341 relative au sintofen, la date mentionnée dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «15 juillet 2026».

11) À la ligne 343 relative à l’azadirachtine, la date mentionnée dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «31 janvier 2027».

12) À la ligne 345 relative au polysulfure de calcium, la date mentionnée dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «31 janvier 2027».

13) À la ligne 346 relative au sulfate d’aluminium, la date mentionnée dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «15 juillet 2026».

14) À la ligne 350 relative au tebufenozide, la date mentionnée dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «31 janvier 2027».

15) À la ligne 351 relative au dithianon, la date mentionnée dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «31 janvier 2027».

16) À la ligne 352 relative à l’hexythiazox, la date mentionnée dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «31 janvier 2027».

II. Dans la partie B de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011, à la ligne 56 relative à l’huile essentielle d’orange, à la ligne 59 relative au tembotrione et à ligne 63 relative au thiosulfate de sodium et d’argent, la date mentionnée dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «31 décembre 2026».

III. Dans la partie E de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011, à la ligne 6 relative au prosulfuron, la date mentionnée dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «15 juin 2026».

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R1206. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).