Règlement d’exécution (UE) 2024/1206 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/04/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1206
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1206
Versionacte d'origine du 29/04/2024 (CELEX 32024R1206)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d’exécution (UE) 2024/1206EUR-Lex →

(2) Les substances actives «1-décanol», «6-benzyladénine», «azadirachtine», «bupirimate», «dithianon», «dodine», «fluométuron», «hexythiazox», «isoxabène», «phosphure de zinc», «polysulfure de calcium», «quinmérac», «sintofen», «sulfate d’aluminium», «tau-fluvalinate» et «tebufenozide» sont inscrites dans la partie A de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011. Les substances actives «huile essentielle d’orange», «tembotrione» et «thiosulfate de sodium et d’argent» sont inscrites dans la partie B de ladite annexe et la substance active «prosulfuron» est inscrite dans la partie E de cette même annexe.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R1206. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).