(2) Les substances actives «1-décanol», «6-benzyladénine», «azadirachtine», «bupirimate», «dithianon», «dodine», «fluométuron», «hexythiazox», «isoxabène», «phosphure de zinc», «polysulfure de calcium», «quinmérac», «sintofen», «sulfate d’aluminium», «tau-fluvalinate» et «tebufenozide» sont inscrites dans la partie A de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011. Les substances actives «huile essentielle d’orange», «tembotrione» et «thiosulfate de sodium et d’argent» sont inscrites dans la partie B de ladite annexe et la substance active «prosulfuron» est inscrite dans la partie E de cette même annexe.
Règlement d’exécution (UE) 2024/1206 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/04/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1206
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1206
Versionacte d'origine du 29/04/2024 (CELEX 32024R1206)
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