Section 1
Liste des matières premières critiques
Les matières premières suivantes sont considérées comme critiques:
a) l’antimoine
b) l’arsenic
c) la bauxite/l’alumine/l’aluminium
d) la baryte
e) le béryllium
f) le bismuth
g) le bore
h) le cobalt
i) le charbon à coke
j) le cuivre
k) le feldspath
l) la fluorine
m) le gallium
n) le germanium
o) le hafnium
p) l’hélium
q) les terres rares lourdes
r) les terres rares légères
s) le lithium
t) le magnésium
u) le manganèse
v) le graphite
w) le nickel de qualité batterie
x) le niobium
y) le phosphate naturel
z) le phosphore
a bis) les platinoïdes
a ter) le scandium
a quater) le silicium métal
a quinquies) le strontium
a sexies) le tantale
a septies) le titane métal
a octies) le tungstène
a nonies) le vanadium
Section 2
Calcul de l’importance économique et du risque pour l’approvisionnement
1) L’importance économique (EI) d’une matière première évaluée est calculée comme suit:
où:
s désigne les secteurs de l’économie selon la NACE (niveau à 2 chiffres);
As est la part de l’utilisation finale de la matière première évaluée dans un secteur de la NACE (niveau à 2 chiffres) (en utilisant les valeurs de l’Union lorsqu’elles sont disponibles, et les parts mondiales dans le cas contraire);
Qs est la valeur ajoutée du secteur concerné au niveau à deux chiffres de la NACE, exprimée en pourcentage de l’économie totale;
SIEI est l’indice de substitution rapporté à l’importance économique.
2) L’indice de substitution de la matière première évaluée rapporté à l’importance économique (SIEI) est calculé comme suit, sur la base de ses applications industrielles les plus pertinentes:
où:
i désigne une matière de substitution individuelle;
a désigne une application individuelle de la matière première;
SPPi,a; EI est le paramètre de performance de l’importance économique de chaque matériau de substitution i par rapport à la matière première évaluée, sur la base de la performance technique, y compris la fonctionnalité, et de la performance en matière de coûts, pour chaque application, a;
Sharea est la part des matières premières dans une application finale;
Sub_sharei,a est la sous-part de chaque matériau de substitution dans chaque application.
3) Le risque pour l’approvisionnement (SR) de la matière première évaluée est calculé comme suit:
où:
GS représente la production annuelle mondiale de la matière première évaluée;
EU_sourcing représente les sources d’approvisionnement effectives de l’Union, à savoir la production intérieure de l’Union plus les importations de l’Union en provenance de pays tiers ou de PTOM;
HHI est l’indice de Herfindahl-Hirschmann (utilisé comme un indicateur de la concentration de l’offre dans les pays);
WGI est un indice basé sur les indicateurs de gouvernance mondiale de la Banque mondiale (utilisé comme un indicateur de gouvernance nationale);
tc est le paramètre commercial ajustant le WGI, déterminé en fonction des taxes à l’exportation (réduites, le cas échéant, en vertu d’un accord commercial en vigueur), des contingents d’exportation ou des interdictions d’exportation éventuellement imposés par un pays, c;
EoLRIR est le taux de recyclage des matières en fin de vie, c’est-à-dire le ratio entre les intrants constitués de matières secondaires (recyclées à partir de vieux métaux) et l’ensemble des intrants constitués de matières premières (primaires et secondaires);
SISR est l’indice de substitution rapporté au risque pour l’approvisionnement;
IR est la dépendance à l’égard des importations.
4) La dépendance à l’égard des importations, IR, de matières premières est calculée comme suit:
5) L’indice de Herfindahl-Hirschmann (HHIWGI) de la matière première évaluée est calculé comme suit:
où:
c désigne les pays fournisseurs de la matière première évaluée;
Sc est la part du pays c dans l’approvisionnement (GS ou EU_sourcing) de la matière première évaluée;
WGIc est un indice basé sur les indicateurs de gouvernance mondiale de la Banque mondiale du pays c;
tc est le paramètre commercial d’un pays ajustant le WGI, déterminé en fonction des taxes à l’exportation (réduites, le cas échéant, en vertu d’un accord commercial en vigueur), des contingents d’exportation ou des interdictions d’exportation éventuellement imposés par un pays c.
6) L’indice de substitution de la matière première évaluée rapporté au risque pour l’approvisionnement (SISR) est calculé comme suit:
où:
i désigne une matière de substitution individuelle;
a désigne une application individuelle de la matière candidate;
SPPi; SR est le paramètre de performance en matière de risque d’approvisionnement de chaque matériau de substitution, i, sur la base de sa production mondiale, de sa criticité et de son importance économique (produit primaire, coproduit, sous-produit);
Sharea est la part de matières candidates dans une application finale;
Sub_sharei,a est la sous-part de chaque matériau de substitution dans chaque application.
7) Lorsque des changements structurels ou statistiques influent de manière horizontale sur l’évaluation de l’importance économique et du risque pour l’approvisionnement de l’ensemble des matières évaluées, les valeurs correspondantes sont corrigées pour tenir compte de ces changements.
Les calculs des formules de la présente section prennent pour base une moyenne des cinq années les plus récentes pour lesquelles des données sont disponibles. La priorité, la qualité et la disponibilité des données sont prises en considération.