Règlement (UE) 2024/1257 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version consolidée au 23/09/2026 (consolidation EUR-Lex 02024R1257-20260923, la plus récente en français ; acte d'origine du 24/04/2024).

TexteRèglement (UE) 2024/1257
IntituléANNEXE II — PRESCRIPTIONS DE PERFORMANCE MINIMALE EURO 7 POUR LA DURABILITÉ DES BATTERIES
RattachementRèglement (UE) 2024/1257
VersionConsolidée au 23/09/2026 (CELEX 02024R1257-20260923)
RéférenceAnnexe II du règlement (UE) 2024/1257EUR-Lex →

Tableau 1: Prescriptions de performance minimale (MPR) Euro 7 pour la durabilité des batteries des véhicules de la catégorie M1

| MPR sur la base de l’énergie de la batterie | Début de vie à 5 ans ou 100 000 km selon celle de ces deux échéances qui arrive en premier | Véhicules de plus de 5 ans ou 100 000 km, et jusqu’à 8 ans ou 160 000 km selon celle de ces deux échéances qui arrive en premier | Véhicules jusqu’à la durée de vie supplémentaire

| VHE-RE | 80 % | 72 % |

| VEP | 80 % | 72 % |

| MPR sur la base de l’autonomie | Début de vie à 5 ans ou 100 000 km selon celle de ces deux échéances qui arrive en premier | Véhicules de plus de 5 ans ou 100 000 km, et jusqu’à 8 ans ou 160 000 km selon celle de ces deux échéances qui arrive en premier | Véhicules jusqu’à la durée de vie supplémentaire

| VHE-RE | | |

| VEP | | |

Tableau 2: Prescriptions de performance minimale (MPR) Euro 7 pour la durabilité des batteries des véhicules de la catégorie N1

| MPR sur la base de l’énergie de la batterie | Début de vie à 5 ans ou 100 000 km selon celle de ces deux échéances qui arrive en premier | Véhicules de plus de 5 ans ou 100 000 km, et jusqu’à 8 ans ou 160 000 km selon celle de ces deux échéances qui arrive en premier | Véhicules jusqu’à la durée de vie supplémentaire

| VHE-RE | 75 % | 67 % |

| VEP | 75 % | 67 % |

| MPR sur la base de l’autonomie | Début de vie à 5 ans ou 100 000 km selon celle de ces deux échéances qui arrive en premier | Véhicules de plus de 5 ans ou 100 000 km, et jusqu’à 8 ans ou 160 000 km selon celle de ces deux échéances qui arrive en premier | Véhicules jusqu’à la durée de vie supplémentaire

| VHE-RE | | |

| VEP | | |

Tableau 3: Prescriptions de performance minimale (MPR) Euro 7 pour la durabilité des batteries des véhicules des catégories M2, M3, N2 et N3

| MPR sur la base de l’énergie de la batterie | Véhicules au cours de leur durée de vie principale | Véhicules au cours de leur durée de vie supplémentaire

| VHE-RE | |

| VEP | |

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02024R1257-20260923. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).