Règlement (UE) 2024/1257 · Article

Article annexe IV

Article en vigueur.

Version consolidée au 23/09/2026 (consolidation EUR-Lex 02024R1257-20260923, la plus récente en français ; acte d'origine du 24/04/2024).

TexteRèglement (UE) 2024/1257
IntituléANNEXE IV — PRESCRIPTIONS RELATIVES À LA DURÉE DE VIE
RattachementRèglement (UE) 2024/1257
VersionConsolidée au 23/09/2026 (CELEX 02024R1257-20260923)
RéférenceAnnexe IV du règlement (UE) 2024/1257EUR-Lex →

Tableau 1: Durée de vie des véhicules, des moteurs et des systèmes anti-pollution

| Durée de vie des véhicules, des moteurs et des systèmes anti-pollution de remplacement | M1, N1 et M2 | N2, N3≤16 t, M3≤7,5 t | N3>16 t, M3>7,5 t

| Durée de vie principale | Jusqu’à 160 000 km ou 8 ans, selon celle de ces deux échéances qui arrive en premier | 300 000 km ou 8 ans, selon celle de ces deux échéances qui arrive en premier | 700 000 km ou 12 ans, selon celle de ces deux échéances qui arrive en premier

| Durée de vie supplémentaire | Après la durée de vie principale et jusqu’à 200 000 km ou 10 ans, selon celle de ces deux échéances qui arrive en premier | Après la durée de vie principale et jusqu’à 375 000 km ou 10 ans, selon celle de ces deux échéances qui arrive en premier | Après la durée de vie principale et jusqu’à 875 000 km ou 15 ans, selon celle de ces deux échéances qui arrive en premier

Tableau 2: Multiplicateurs de durabilité applicables pour ajuster les limites d’émissions d’échappement au titre de l’annexe 1 lors de l’essai de véhicules, de moteurs ou dispositifs anti-pollution de remplacement au cours de la durée de vie supplémentaire

| Multiplicateurs de durabilité | M1, N1 et M2 | N2, N3 ≤ 16 t, M3 ≤ 7,5 t | N3 > 16 t, M3 > 7,5 t

| Multiplicateur de durabilité pour la durée de vie supplémentaire | 1,2 pour les polluants gazeux | 1,2 pour les polluants gazeux | 1,2 pour les polluants gazeux

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02024R1257-20260923. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).