Article considérant 27

(27) Des capteurs installés sur les véhicules sont déjà utilisés pour détecter les anomalies en matière d’émissions et déclencher les réparations correspondantes par l’intermédiaire du système de diagnostic embarqué (OBD). Toutefois, le système OBD actuellement utilisé ne détecte pas avec précision les dysfonctionnements en temps utile et ne recommande pas suffisamment de réparations à temps. En conséquence, il est possible que les véhicules produisent des émissions de polluants beaucoup plus élevées que ce qui est autorisé. Les capteurs utilisés jusqu’à présent pour le système OBD pourraient également être utilisés pour surveiller et contrôler en permanence la performance des véhicules en matière d’émissions d’échappement au moyen d’un système OBM. Le système OBM avertira également l’utilisateur afin qu’il effectue des réparations du moteur ou des systèmes anti-pollution lorsque ces réparations sont nécessaires. Il convient donc d’exiger qu’un tel système soit installé et que ses prescriptions techniques soient réglementées. Les mesures que ces systèmes incitent à prendre ne devraient pas compromettre la sécurité routière.