L’annexe du règlement (CE) no 111/2005 est modifiée comme suit:
1) Le tableau «Catégorie 1» est modifié comme suit:
a) la ligne «Méthyl 2-méthyl-3-phényloxirane-2-carboxylate (glycidate de méthyle-BMC)» est supprimée;
b) la ligne «Acide 2-méthyl-3-phényloxirane-2-carboxylique (acide glycidique-BMC)» est remplacée par le texte suivant:
| Substance | Dénomination NC (lorsqu’elle est différente) | Code NC | Numéro CAS
|
«Acide 2-méthyl-3-phényloxirane-2-carboxylique
(acide glycidique-BMC)
| | 29189990 | 25547-51-7
c) les lignes «Éthyl 3-(2H–1,3-benzodioxol-5-yl)-2-méthyloxirane-2-carboxylate (éthyl glycidate de PMK)» et «Méthyl 3-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-méthyloxirane-2-carboxylate (méthylglycidate de PMK)» sont supprimées;
d) la ligne «Acide 3-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-méthyloxirane-2-carboxylique (acide glycidique de PMK)» est remplacée par le texte suivant:
| Substance | Dénomination NC (lorsqu’elle est différente) | Code NC | Numéro CAS
| «Acide 3-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-méthyloxirane-2-carboxylique (acide glycidique de PMK) | | 29329900 | 2167189-50-4
e) la ligne suivante est insérée dans la liste des substances à l’endroit approprié selon l’ordre séquentiel de leur code NC:
| Substance | Dénomination NC (lorsqu’elle est différente) | Code NC | Numéro CAS
|
«[2-(3,4-méthylènedioxyphényl)acétyl]malonate d’isopropylidène
(IMDPAM)
| IMDPAM | 29329900 | []
2) Dans le tableau «Catégorie 2», à la ligne «Phosphore rouge», le code NC «28047000» est remplacé par le code NC «28047010».